Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE
ALLIANCE FARINE, SAS

Numéro de dépôt :
4162524
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2025
L\'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE de ALLIANCE FARINE

Présentation de la marque L'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE

Déposée le 6 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE domicilié(e) 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 237 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. GASCON Gil domicilié(e) Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

La marque L'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

ALLIANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : LA SUBTILE La Tradition Française , Baguette de mon moulin , Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ” , TONIC L'ALLIANCE EQUILIBRE et VITALITÉ , AU PAIN GOURMAND , DÉLICE L'ALLIANCE AUX NOTES TOASTÉES , ALLIANCE FARINE , LA BELLE ALLIANCE


ALLIANCE FARINE, SAS - 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 502237324


JURICA, M. GASCON Gil - Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Franklin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie ;

Meunerie.